PROCÉDÉ D'ANALYSE D'UN GAZ
Brevet européen · EP3507588 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3507588
- Numéro de demande
- EP17768186
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 sept. 2017
- Publié
- 10 juil. 2019
- Délivré
- 9 févr. 2022
- Radié
- 27 avr. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01N 21/3504 (2014.01)G01J 3/42 (2006.01)G01N 21/31 (2006.01)G01N 21/359 (2014.01)G01J 3/10 (2006.01)G01J 3/28 (2006.01)
- Priorité
- FR 1658243 05.09.2016
- Demande PCT
- PCT/FR2017/052322 01.09.2017
- Publication PCT
- WO2018/042135 08.03.2018
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 avr. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 27.04.2023
- 21 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 21.12.2022
- 9 févr. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.02.2022
Parties
Inventeur
CARITU, Yanis
38134 Saint-Joseph-de-Rivière, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.