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Brevet européen · EP3508097 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3508097
- Numéro de demande
- EP17845024
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 juin 2017
- Publié
- 10 juil. 2019
- Délivré
- 16 juin 2021
- Radié
- 20 janv. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47C 19/12 (2006.01)A47C 20/04 (2006.01)
- Priorité
- CN 201610785625 31.08.2016
- Demande PCT
- PCT/CN2017/091203 30.06.2017
- Publication PCT
- WO2018/040721 08.03.2018
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 avr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 27.04.2022
- 20 janv. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.01.2022
- 16 juin 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.06.2021
Parties
Inventeur
HUAI, Qunliang
Jiaxing, Zhejiang 314016, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.