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Brevet européen · EP3508631 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3508631
- Numéro de demande
- EP18739125
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 janv. 2018
- Publié
- 10 juil. 2019
- Délivré
- 4 déc. 2024
- Radié
- 26 août 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D04H 1/4234 (2012.01)D21H 13/48 (2006.01)
- Priorité
- JP 2017004802 16.01.2017
- Demande PCT
- PCT/JP2018/000506 11.01.2018
- Publication PCT
- WO2018/131658 19.07.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 15.10.2025
- 26 août 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 26.08.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 26.08.2025
- 4 déc. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.12.2024
Parties
Inventeur
INOUE, Tatsunari
Shizuoka-shi Shizuoka 421-0192, JP
MORIUCHI, Hideki
Shizuoka-shi Shizuoka 421-0192, JP
KURAHARA, Taku
Shizuoka-shi Shizuoka 421-0192, JP
MURAMATSU, Daisuke
Shizuoka-shi Shizuoka 421-0192, JP
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