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Brevet européen · EP3508863 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3508863
Numéro de demande
EP18150505
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 janv. 2018
Publié
10 juil. 2019
Délivré
7 juin 2023
Radié
24 août 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01R 15/20 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 août 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2024

  2. 24 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

  3. 17 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.04.2024

  4. 7 juin 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.06.2023

Parties

Titulaire

Melexis Technologies SA

Chemin de Buchaux 38, 2022 Bevaix

Inventeur

HOUIS, Simon

2000 Neuchatel

RACZ, Robert

6300 Zug

SPATARU, Amalia

2000 Neuchatel

BILBAO DE MENDIZABAL, Javier

8004 Zurich

BOURY, Bruno

2550 Kontich, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.