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Brevet européen · EP3508902 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3508902
Numéro de demande
EP18212929
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 déc. 2018
Publié
10 juil. 2019
Délivré
30 sept. 2020
Radié
23 juil. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G02B 21/00 (2006.01)
G02B 27/58 (2006.01)
G02B 21/36 (2006.01)
Priorité
JP 2017243442 20.12.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2022

  2. 30 sept. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.09.2020

Parties

Inventeur

TAKATSUKA, Hirofumi

Tokyo 192-8507, JP

HAYASHI, Shinichi

Tokyo 192-8507, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.