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Brevet européen · EP3509974 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3509974
Numéro de demande
EP17777655
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 sept. 2017
Publié
17 juil. 2019
Délivré
4 nov. 2020
Radié
29 avr. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65G 54/02 (2006.01)
B66F 9/07 (2006.01)
Priorité
IT 201600091512 12.09.2016
Demande PCT
PCT/IB2017/055325 05.09.2017
Publication PCT
WO2018/047059 15.03.2018
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 avr. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.04.2022

  2. 4 nov. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.11.2020

Parties

Titulaire

MARCHESINI GROUP S.P.A.

Marchesini Group S.p.A.

Via Nazionale, 100, 40065 Pianoro (Bologna), IT

Inventeur

MONTI, Giuseppe

40065 Pianoro (Bologna), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.