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Brevet européen · EP3510353 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3510353
Numéro de demande
EP17767895
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 sept. 2017
Publié
17 juil. 2019
Délivré
11 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
6 sept. 2037
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
G01B 21/04 (2006.01)
G05B 19/401 (2006.01)
Priorité
GB 201615307 09.09.2016
Demande PCT
PCT/GB2017/052611 07.09.2017
Publication PCT
WO2018/046923 15.03.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.03.2026

Parties

Titulaire

Renishaw plc

Renishaw PLC

New Mills, Wotton-under-Edge, Gloucestershire GL12 8JR, GB

Inventeur

MCMURTRY, David Roberts

Wotton-under-Edge Gloucestershire GL12 8JR, GB

OULD, John Charles

Wotton-under-Edge Gloucestershire GL12 8JR, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.