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Brevet européen · EP3510414 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3510414
Numéro de demande
EP17848238
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 sept. 2017
Publié
17 juil. 2019
Délivré
26 juil. 2023
Radié
24 avr. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01R 33/02 (2006.01)
G01R 33/00 (2006.01)
G01R 15/14 (2006.01)
A61B 5/24 (2021.01)
Priorité
US 201662384260 P 07.09.2016
Demande PCT
PCT/IB2017/055378 06.09.2017
Publication PCT
WO2018/047083 15.03.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.06.2024

  2. 24 avr. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

  3. 26 juil. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.07.2023

Parties

Titulaire

Inventeur

LACOUTURE, Shelby

Lubbock, Texas 79407, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.