HDM-BEREITSTELLUNGSSYSTEM UND -VERFAHREN
Brevet européen · EP3510437 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3510437
- Numéro de demande
- EP17787604
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 oct. 2017
- Publié
- 17 juil. 2019
- Délivré
- 21 avr. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 17 oct. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2027
- Classes CIB
- G02B 27/01 (2006.01)H04N 13/161 (2018.01)H04N 13/194 (2018.01)H04N 13/344 (2018.01)H04N 21/218 (2011.01)H04N 21/43 (2011.01)H04N 21/6587 (2011.01)H04N 21/81 (2011.01)
- Priorité
- GB 201617595 18.10.2016
- Demande PCT
- PCT/GB2017/053149 18.10.2017
- Publication PCT
- WO2018/073584 26.04.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2026 → 31.10.2027
Publié dans Swissreg le 01.11.2026
- 1 nov. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2025 → 31.10.2026
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 29 avr. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2024 → 31.10.2025
Publié dans Swissreg le 29.04.2025
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 2 mars 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 02.03.2022
- 15 juil. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 15.07.2021
- 21 avr. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.04.2021
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.