QUADRUPOLVORRICHTUNGEN

Brevet européen · EP3510627 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3510627
Numéro de demande
EP17767876
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 sept. 2017
Publié
17 juil. 2019
Délivré
25 oct. 2023
Radié
25 avr. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01J 49/00 (2006.01)
H01J 49/42 (2006.01)
Priorité
GB 201615132 06.09.2016
Demande PCT
PCT/GB2017/052586 06.09.2017
Publication PCT
WO2018/046905 15.03.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 avr. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.04.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.04.2025

  2. 4 sept. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.09.2024

  3. 25 oct. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.10.2023

Parties

Inventeur

GREEN, Martin Raymond

Bowdon Cheshire WA14 3EE, GB

LANGRIDGE, David J.

Bollington Macclesfield SK10 5RE, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.