LICHTEMITTIERENDE VORRICHTUNG
Brevet européen · EP3511606 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3511606
- Numéro de demande
- EP17848913
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 sept. 2017
- Publié
- 17 juil. 2019
- Délivré
- 2 déc. 2020
- Radié
- 29 avr. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F21S 2/00 (2016.01)F21V 5/00 (2018.01)G02F 1/13357 (2006.01)F21Y 115/10 (2016.01)G02F 1/1335 (2006.01)F21V 7/04 (2006.01)F21V 5/04 (2006.01)F21V 7/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2016177612 12.09.2016
- Demande PCT
- PCT/JP2017/032900 12.09.2017
- Publication PCT
- WO2018/047975 15.03.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 avr. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 29.04.2022
- 13 oct. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 13.10.2021
- 2 déc. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.12.2020
Parties
Titulaire
Inventeur
KATSUMATA, Toshinobu
Fujiyoshida-shi Yamanashi 403-0001, JP
HORIUCHI, Takuma
Fujiyoshida-shi Yamanashi 403-0001, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.