INTEGRIERTES PROPANDEHYDRIERUNGSVERFAHREN
Brevet européen · EP3512889 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3512889
- Numéro de demande
- EP16916367
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 sept. 2016
- Publié
- 24 juil. 2019
- Délivré
- 31 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 15 sept. 2036
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- C08F 10/06 (2006.01)C08F 2/01 (2006.01)C07C 5/42 (2006.01)C07C 7/09 (2006.01)C07C 9/08 (2006.01)C07C 11/06 (2006.01)C08F 2/34 (2006.01)C08J 11/00 (2006.01)B01J 19/00 (2006.01)B01J 8/00 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/US2016/052081 16.09.2016
- Publication PCT
- WO2018/052437 22.03.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 31.12.2025
Parties
Inventeur
PANDITRAO, Sunil, Shashikant
Hackettstown NJ 07840, US
CARRILLO, Alejandro, Salvador
New York NY 10024, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.