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Brevet européen · EP3513123 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3513123
Numéro de demande
EP17761904
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 sept. 2017
Publié
24 juil. 2019
Délivré
17 févr. 2021
Radié
28 avr. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F23D 14/02 (2006.01)
F23D 14/14 (2006.01)
Priorité
EP 16188444 13.09.2016
Demande PCT
PCT/EP2017/072684 11.09.2017
Publication PCT
WO2018/050578 22.03.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 avr. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 28.04.2022

  2. 29 déc. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.12.2021

  3. 17 févr. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.02.2021

Parties

Titulaire

Bekaert Combustion Technology B.V.

J.C. van Markenstraat 19, 9403 AR Assen, NL

Inventeur

BOER, Roelof

9467 PS Anloo, NL

VAN ZUTPHENT, René

7957 CN De Wijk, NL

FOLKERS, Geert

7695 SB Bruchterveld, NL

HOLTROP, Daniel

9405 HA Assen, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.