DUNSTABZUGSVORRICHTUNG MIT ANSAUGSTUTZEN
Brevet européen · EP3513127 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3513127
- Numéro de demande
- EP17778192
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 sept. 2017
- Publié
- 24 juil. 2019
- Délivré
- 14 juil. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 12 sept. 2037
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- F24C 15/20 (2006.01)
- Priorité
- DE 102016117537 16.09.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/073060 13.09.2017
- Publication PCT
- WO2018/050719 22.03.2018
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 17 déc. 2024
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Weinmann Zimmerli AG, Apollostrasse 2, 8032 Zürich → WEINMANN ZIMMERLI, Carmenstrasse 28, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 17.12.2024
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 9 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 09.01.2024
- 17 févr. 2023
Transféré
- Titulaire
- Inovvida Aero IP UG (Haftungsbeschränkt), Raiffeisenstraße 9, 59757 Arnsberg, Allemagne → Caso Holding GmbH, Raiffeisenstraße 32, 59757 Arnsberg, Allemagne
- Mandataire
- Weinmann Zimmerli AG, Apollostrasse 2, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 17.02.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 25 mai 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 25.05.2022
1 entrée antérieure
- 14 juil. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.07.2021
Parties
Inventeur
48496 Hopsten, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.