PROCÉDÉ DE COMMANDE D'UN OBJET PORTABLE ET OBJET PORTABLE CONTRÔLÉ PAR UN TEL PROCÉDÉ
Brevet européen · EP3513270 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3513270
- Numéro de demande
- EP18808236
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 nov. 2018
- Publié
- 24 juil. 2019
- Délivré
- 9 sept. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 7 nov. 2038
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- G06F 3/01 (2006.01)
- Priorité
- FR 1760665 13.11.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/080645 08.11.2018
- Publication PCT
- WO2019/092120 16.05.2019
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 09.03.2026
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 8 déc. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 08.12.2020
- 9 sept. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.09.2020
Parties
Mandataire
Inventeur
ROUMENS, Mathieu
75012 Paris, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.