STATISCHES BESTIMMEN EINER PROGRAMM-SPEICHERANFORDERUNGEN

Brevet européen · EP3513286 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3513286
Numéro de demande
EP17768400
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 sept. 2017
Publié
24 juil. 2019
Délivré
4 déc. 2024
Fin de la protection au plus tard
6 sept. 2037
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
G06F 9/445 (2018.01)
G06F 9/50 (2006.01)
Priorité
GB 201615807 16.09.2016
Demande PCT
PCT/EP2017/072430 07.09.2017
Publication PCT
WO2018/050528 22.03.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.12.2025

  2. 15 oct. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.10.2025

  3. 12 déc. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Siemens Schweiz AG, Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich

    Publié dans Swissreg le 12.12.2024

  4. 4 déc. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 04.12.2024

Parties

Titulaire

Siemens Mobility Limited

Sixth Floor, The Lantern, 75 Hampstead Road,, London, NW1 2PL, GB

Mandataire

Siemens Schweiz AG

Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich

Inventeur

KYD, Graham

Staverton Trowbridge BA14 8UY, GB

PLENTY, Richard

Coalpit Heath Bristol BS36 2PL, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.