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Brevet européen · EP3513354 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3513354
- Numéro de demande
- EP17776957
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 sept. 2017
- Publié
- 24 juil. 2019
- Délivré
- 1 nov. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 13 sept. 2037
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- G06V 40/10 (2022.01)
- Priorité
- US 201615265539 14.09.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/073186 14.09.2017
- Publication PCT
- WO2018/050772 22.03.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 13 juil. 2026
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- IDEX BIOMETRICS ASA, Dronning Eufemias gate 16, 0191 Oslo, Norvège → IDEX BIOMETRICS ASA, Henrik Ibsens gate 90, 0255 Oslo, Norvège
Publié dans Swissreg le 13.07.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 11 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 11.09.2024
- 6 nov. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 06.11.2023
- 1 nov. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
Parties
Inventeur
San Mateo California 94403, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.