FLEXIBLE BATTERIE
Brevet européen · EP3513449 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3513449
- Numéro de demande
- EP17787528
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 sept. 2017
- Publié
- 24 juil. 2019
- Délivré
- 6 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 12 sept. 2037
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- H01M 10/04 (2006.01)H01M 6/12 (2006.01)H01M 6/40 (2006.01)H01M 4/24 (2006.01)H01M 4/50 (2010.01)H01M 4/583 (2010.01)H01M 4/04 (2006.01)H01M 10/052 (2010.01)H01M 10/0564 (2010.01)
- Priorité
- GB 201615585 14.09.2016
- Demande PCT
- PCT/GB2017/052689 13.09.2017
- Publication PCT
- WO2018/051078 22.03.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 06.05.2026
Parties
Inventeur
MILES, Anthony
Bennett Street Bridgend CF31 3SH, GB
VYAS, Niladri
Bennett Street Bridgend CF31 3SH, GB
MASHEDER, Ben
Bennett Street Bridgend CF31 3SH, GB
HUGHES, Steven
Bennett Street Bridgend CF31 3SH, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.