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Brevet européen · EP3513895 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3513895
- Numéro de demande
- EP18209270
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 nov. 2018
- Publié
- 24 juil. 2019
- Délivré
- 7 juin 2023
- Radié
- 25 juin 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B23K 9/04 (2006.01)B23K 9/12 (2006.01)B23K 26/342 (2014.01)B23K 26/211 (2014.01)B22F 3/10 (2006.01)B33Y 10/00 (2015.01)B33Y 30/00 (2015.01)B29C 64/141 (2017.01)B22F 3/00 (2021.01)B29C 64/00 (2017.01)B23K 103/02 (2006.01)B23K 103/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201762592045 P 29.11.2017US 201816052816 02.08.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 24 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 17 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 17.04.2024
- 7 juin 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.06.2023
Parties
Inventeur
PETERS, Steven R.
Huntsburg, OH 44046, US
MATTHEWS, William Thomas
Chesterland, OH 44026, US
PETERS, Andrew R.
Chesterland, OH 44026, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.