BEWEGUNGSFÜHRUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3514399 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3514399
- Numéro de demande
- EP17850630
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 août 2017
- Publié
- 24 juil. 2019
- Délivré
- 4 août 2021
- Radié
- 23 févr. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16C 29/06 (2006.01)F16C 29/10 (2006.01)F16C 29/08 (2006.01)
- Priorité
- JP 2016182195 16.09.2016JP 2016255740 28.12.2016
- Demande PCT
- PCT/JP2017/029663 18.08.2017
- Publication PCT
- WO2018/051724 22.03.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juin 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 15.06.2022
- 24 mars 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.03.2022
- 4 août 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.08.2021
Parties
Inventeur
HOSAKA, Eiji
Tokyo 108-8506, JP
MINAMI, Toshiro
Tokyo 108-8506, JP
KURIBAYASHI, Hiroomi
Tokyo 108-8506, JP
KANEKO, Akito
Tokyo 108-8506, JP
MOCHIZUKI, Hiroaki
Tokyo 108-8506, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.