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Brevet européen · EP3514952 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3514952
Numéro de demande
EP18152592
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 janv. 2018
Publié
24 juil. 2019
Délivré
30 mars 2022
Radié
24 août 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H03K 5/24 (2006.01)
H03M 1/46 (2006.01)
H03M 1/12 (2006.01)
H03M 1/10 (2006.01)
H03F 3/45 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 août 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2023

  2. 7 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.03.2023

  3. 30 mars 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.03.2022

Parties

Inventeur

DRÖGE, Guido

38122 Braunschweig, DE

ZILLMANN, Uwe

38122 Braunschweig, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.