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Brevet européen · EP3515226 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3515226
Numéro de demande
EP17851805
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 sept. 2017
Publié
31 juil. 2019
Délivré
26 janv. 2022
Radié
27 avr. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A44B 11/00 (2006.01)
A44B 11/25 (2006.01)
A44B 99/00 (2010.01)
A44C 5/18 (2006.01)
A45F 3/14 (2006.01)
B65D 63/10 (2006.01)
Priorité
US 201662396230 P 19.09.2016
US 201762460607 P 17.02.2017
Demande PCT
PCT/US2017/052325 19.09.2017
Publication PCT
WO2018/053533 22.03.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 avr. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 27.04.2023

  2. 7 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.12.2022

  3. 26 janv. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.01.2022

Parties

Inventeur

BAKER, Scott George

Denver, Colorado 80209, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.