TAGESLICHTKOLLEKTOREN MIT SAMMLUNG VON DIFFUSEM UND DIREKTEM LICHT
Brevet européen · EP3516129 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3516129
- Numéro de demande
- EP17853938
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 sept. 2017
- Publié
- 31 juil. 2019
- Délivré
- 10 juil. 2024
- Radié
- 25 avr. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E04D 13/03 (2006.01)G02B 27/00 (2006.01)F21S 11/00 (2006.01)G02B 5/04 (2006.01)F21V 5/00 (2018.01)F21V 5/02 (2006.01)
- Priorité
- US 201615272319 21.09.2016
- Demande PCT
- PCT/US2017/052813 21.09.2017
- Publication PCT
- WO2018/057806 29.03.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 21.05.2025
- 25 avr. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.04.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.04.2025
- 10 juil. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.07.2024
Parties
Inventeur
JASTER, Paul, August
Vista, CA 92081, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.