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Brevet européen · EP3516153 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3516153
Numéro de demande
EP17853958
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 sept. 2017
Publié
31 juil. 2019
Délivré
22 nov. 2023
Radié
25 avr. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E21C 25/16 (2006.01)
E21D 9/10 (2006.01)
Priorité
US 201662398744 P 23.09.2016
US 201662398834 P 23.09.2016
US 201662398717 P 23.09.2016
Demande PCT
PCT/US2017/052879 22.09.2017
Publication PCT
WO2018/057841 29.03.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 avr. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.04.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.04.2025

  2. 2 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.10.2024

  3. 22 nov. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.11.2023

Parties

Titulaire

Joy Global Underground Mining LLC

40 Pennwood Place, Suite 100, Warrendale, PA 15086, US

Inventeur

LUGG, Peter A.

Ferny Grove, Queensland 4055, AU

KEECH, Geoffrey W.

Wellington Point, Queensland 4160, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.