UNIVERSELLES ROHRVERBINDUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP3516282 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3516282
- Numéro de demande
- EP17788290
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 sept. 2017
- Publié
- 31 juil. 2019
- Délivré
- 25 oct. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 17 sept. 2037
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- F16L 13/14 (2006.01)B21D 39/04 (2006.01)B25B 27/10 (2006.01)
- Priorité
- IT 201600093853 19.09.2016
- Demande PCT
- PCT/IB2017/055630 18.09.2017
- Publication PCT
- WO2018/051299 22.03.2018
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 1 oct. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2024 → 30.09.2025
Publié dans Swissreg le 01.10.2024
- 4 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.09.2024
- 25 oct. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.10.2023
Parties
Titulaire
Inventeur
NOSE', Stefano
46040 Rivalta sul Mincio (MN), IT
POZZETTI, Silvio
46034 Borgo Virgilio (MN), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.