ANSCHLUSSVORRICHTUNG EINES ELEKTROGERÄTS ODER EINES ENERGIESPEICHERS

Brevet européen · EP3516740 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3516740
Numéro de demande
EP17793869
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 oct. 2017
Publié
31 juil. 2019
Délivré
27 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
17 oct. 2037
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
H01R 27/00 (2006.01)
H01R 13/11 (2006.01)
B25F 5/02 (2006.01)
H01R 13/26 (2006.01)
Priorité
DE 102016120329 25.10.2016
Demande PCT
PCT/EP2017/076555 18.10.2017
Publication PCT
WO2018/077683 03.05.2018
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 27.05.2026

Parties

Inventeur

MAIER, Peter

73235 Weilheim an der Teck, DE

SCHMID, Markus

73240 Wendlingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.