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Brevet européen · EP3517149 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3517149
Numéro de demande
EP17853168
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 sept. 2017
Publié
31 juil. 2019
Délivré
21 juil. 2021
Radié
2 mai 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 1/16 (2006.01)
Priorité
JP 2016186173 23.09.2016
Demande PCT
PCT/JP2017/034309 22.09.2017
Publication PCT
WO2018/056400 29.03.2018
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2022

  2. 2 mai 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 02.05.2022

  3. 21 juil. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.07.2021

Parties

Inventeur

KAWARABAYASHI Satoru

Tokyo 150-6022, JP

MATSUO Sumiaki

Makinohara-shi Shizuoka 421-0496, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.