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Brevet européen · EP3517149 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3517149
- Numéro de demande
- EP17853168
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 sept. 2017
- Publié
- 31 juil. 2019
- Délivré
- 21 juil. 2021
- Radié
- 2 mai 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 1/16 (2006.01)
- Priorité
- JP 2016186173 23.09.2016
- Demande PCT
- PCT/JP2017/034309 22.09.2017
- Publication PCT
- WO2018/056400 29.03.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2022
- 2 mai 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 02.05.2022
- 21 juil. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.07.2021
Parties
Inventeur
KAWARABAYASHI Satoru
Tokyo 150-6022, JP
MATSUO Sumiaki
Makinohara-shi Shizuoka 421-0496, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.