GEFÄSSERSATZ
Brevet européen · EP3518824 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3518824
- Numéro de demande
- EP17780172
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 sept. 2017
- Publié
- 7 août 2019
- Délivré
- 15 mai 2024
- Radié
- 25 avr. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 2/06 (2013.01)A61F 2/07 (2013.01)A61F 2/954 (2013.01)A61F 2/97 (2013.01)
- Priorité
- GB 201616722 30.09.2016
- Demande PCT
- PCT/GB2017/052916 28.09.2017
- Publication PCT
- WO2018/060716 05.04.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 avr. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.04.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.04.2025
- 26 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 26.03.2025
- 15 mai 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.05.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
MCDONALD, Gary
Glasgow East Dunbartonshire G62 7JZ, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.