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Brevet européen · EP3519105 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3519105
- Numéro de demande
- EP17746450
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 juil. 2017
- Publié
- 7 août 2019
- Délivré
- 28 juin 2023
- Radié
- 23 févr. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B05C 5/02 (2006.01)B05C 11/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 102016118693 02.10.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/068981 27.07.2017
- Publication PCT
- WO2018/059792 05.04.2018
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 08.05.2024
- 23 févr. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.02.2024
- 28 juin 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.06.2023
Parties
Inventeur
RUPP, Kay
70197 Stuttgart, DE
PIDAN, Sergej
71364 Winnenden, DE
SCHNEIDER, Christoph
70435 Stuttgart, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.