PROCÉDÉ DE FABRICATION DE DIGLYCEROXYDE DE CALCIUM
Brevet européen · EP3519381 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3519381
- Numéro de demande
- EP17783947
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 sept. 2017
- Publié
- 7 août 2019
- Délivré
- 26 août 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 28 sept. 2037
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- C07C 29/76 (2006.01)C07C 31/30 (2006.01)
- Priorité
- FR 1659382 29.09.2016
- Demande PCT
- PCT/FR2017/052675 29.09.2017
- Publication PCT
- WO2018/060654 05.04.2018
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 12 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 12.12.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 7 oct. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Jacobacci Coralis Harle, c/o Jacobacci & Partners SA, Via Luganetto, 3, 6962 Lugano
Publié dans Swissreg le 07.10.2020
- 26 août 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.08.2020
Parties
Inventeur
74800 La Roche Sur Foron, FR
74930 Arbusigny, FR
52000 Chaumont, FR
92200 Neuilly Sur Seine, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.