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Brevet européen · EP3520849 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3520849
Numéro de demande
EP19156241
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 déc. 2014
Publié
7 août 2019
Délivré
29 juin 2022
Fin de la protection au plus tard
16 déc. 2034
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A61M 16/04 (2006.01)
Priorité
GB 201322328 17.12.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 10 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.05.2023

  5. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  6. 29 août 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    TR-IP Consulting LLC, Route du Coutset 18, 1485 Nuvilly

    Publié dans Swissreg le 29.08.2022

  7. 30 juin 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.06.2022

Parties

Inventeur

Kemp, Jane Elizabeth

Bristol, BS6 5DA, GB

Nasir, Muhammed Aslam, Dr.

Luton, Bedfordshire LU1 4AX, GB

Miller, Andrew Neil

Crowthorne, RG45 6DU, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.