POLYMER, ZUSAMMENSETZUNG UND FORMARTIKEL
Brevet européen · EP3521339 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3521339
- Numéro de demande
- EP17878565
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 déc. 2017
- Publié
- 7 août 2019
- Délivré
- 7 févr. 2024
- Radié
- 23 juil. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08G 77/52 (2006.01)C08L 83/14 (2006.01)C09K 3/10 (2006.01)H01L 21/3065 (2006.01)
- Priorité
- JP 2016239356 09.12.2016
- Demande PCT
- PCT/JP2017/044118 08.12.2017
- Publication PCT
- WO2018/105716 14.06.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2025
- 18 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 18.12.2024
- 7 févr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.02.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
KANBARA, Tadashi
Osaka-Shi Osaka 530-8323, JP
NEMOTO, Nobukatsu
Tokyo 102-8275, JP
KAMIYA, Fumihiro
Osaka-Shi Osaka 530-8323, JP
NOGUCHI, Tsuyoshi
Osaka-Shi Osaka 530-8323, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.