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Brevet européen · EP3521531 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3521531
Numéro de demande
EP18206372
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 nov. 2018
Publié
7 août 2019
Délivré
18 oct. 2023
Radié
25 juin 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E04G 1/14 (2006.01)
E04G 9/00 (2006.01)
B28B 7/00 (2006.01)
E04C 2/00 (2006.01)
G06K 19/07 (2006.01)
G06K 19/077 (2006.01)
G09F 23/00 (2006.01)
E04G 5/00 (2006.01)
Priorité
DE 102018102411 02.02.2018
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.08.2024

  2. 25 juin 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  3. 18 oct. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.10.2023

Parties

Titulaire

ALTRAD plettac assco GmbH

Daimlerstrasse 2, 58840 Plettenberg, DE

Inventeur

Jurk, Henri

01968 Sedlitz, DE

Rätzel, Maik

01983 Großräschen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.