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Brevet européen · EP3521537 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3521537
Numéro de demande
EP18210720
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 déc. 2018
Publié
7 août 2019
Délivré
8 févr. 2023
Radié
23 juil. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E05B 1/00 (2006.01)
E05B 47/00 (2006.01)
E05B 47/02 (2006.01)
Priorité
DE 102018102284 01.02.2018
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2024

  2. 20 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 20.12.2023

  3. 8 févr. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.02.2023

Parties

Inventeur

RIEGER, Wolfgang

5082 Grödig, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.