MAGNETISCHER ROTATIONSÜBERTRAGUNGSMECHANISMUS
Brevet européen · EP3521660 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3521660
- Numéro de demande
- EP16917740
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 sept. 2016
- Publié
- 7 août 2019
- Délivré
- 13 juil. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 29 sept. 2036
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- F16H 49/00 (2006.01)H02K 49/00 (2006.01)H02K 11/215 (2016.01)H02K 49/06 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2016/079060 30.09.2016
- Publication PCT
- WO2018/061190 05.04.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 24 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 24.05.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 9 août 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 09.08.2022
- 13 juil. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.07.2022
Parties
Inventeur
Azumino-shi Nagano 399-8305, JP
Azumino-shi Nagano 399-8305, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.