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Brevet européen · EP3522872 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3522872
Numéro de demande
EP17859269
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 oct. 2017
Publié
14 août 2019
Délivré
11 août 2021
Radié
28 mai 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 9/10 (2006.01)
A61K 47/02 (2006.01)
A61K 47/12 (2006.01)
A61K 47/26 (2006.01)
A61K 47/34 (2017.01)
A61K 47/38 (2006.01)
A61P 9/12 (2006.01)
A61K 31/4422 (2006.01)
Priorité
US 201662405455 P 07.10.2016
Demande PCT
PCT/US2017/055576 06.10.2017
Publication PCT
WO2018/067959 12.04.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juin 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.06.2022

  2. 28 mai 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 28.05.2022

  3. 11 août 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.08.2021

Parties

Inventeur

BRAUER, Scott

Harrisonville, Missouri 64701, US

MOSHER, Gerold L.

Kansas City, Missouri 64145, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.