DISPOSITIF DE CONDITIONNEMENT D'OBJET ET PROCEDE D'EXTRACTION CORRESPONDANT
Brevet européen · EP3523211 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3523211
- Numéro de demande
- EP17786980
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 oct. 2017
- Publié
- 14 août 2019
- Délivré
- 1 juil. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 4 oct. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- B65D 25/10 (2006.01)A61F 2/00 (2006.01)B65D 83/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 1659654 06.10.2016
- Demande PCT
- PCT/FR2017/052734 05.10.2017
- Publication PCT
- WO2018/065733 12.04.2018
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 1 juil. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.07.2020
Parties
Inventeur
RICHART, Olivier
17580 Le Bois Plage en Re, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.