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Brevet européen · EP3523575 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3523575
Numéro de demande
EP17859131
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 oct. 2017
Publié
14 août 2019
Délivré
6 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
3 oct. 2037
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
F21V 8/00 (2006.01)
G02B 27/42 (2006.01)
G02B 30/33 (2020.01)
G02F 1/13357 (2006.01)
Priorité
US 201662404747 P 05.10.2016
Demande PCT
PCT/US2017/055178 04.10.2017
Publication PCT
WO2018/067725 12.04.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2026

    Titulaire

    Titulaire
    LEIA Inc., 2440 Sand Hill Road, Suite 200, Menlo Park, CA 94025, Etats-Unis d'Amérique → LEIA Inc., 100 Innovative Way, Suite 3340, Nashua, NH 03062, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 23.09.2026

  2. 6 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 06.05.2026

Parties

Inventeur

FATTAL, David A.

Menlo Park California 94025, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.