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Brevet européen · EP3523837 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3523837
- Numéro de demande
- EP17778300
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 oct. 2017
- Publié
- 14 août 2019
- Délivré
- 11 nov. 2020
- Radié
- 29 mai 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01M 2/02 (2006.01)H01M 2/20 (2006.01)H01M 2/26 (2006.01)H01M 2/30 (2006.01)H01M 2/04 (2006.01)H01M 4/485 (2010.01)H01M 10/0525 (2010.01)H01M 10/0587 (2010.01)
- Priorité
- FR 1659580 04.10.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/075235 04.10.2017
- Publication PCT
- WO2018/065473 12.04.2018
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 mai 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 29.05.2022
- 11 nov. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.11.2020
Parties
Inventeur
BERLUREAU, Thierry
33300 Bordeaux, FR
RIGOBERT, Gérard
33370 Fargues St Hilaire, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.