BOGENZUFÜHRSYSTEM UND BOGENZUFÜHRVERFAHREN

Brevet européen · EP3524554 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3524554
Numéro de demande
EP17868469
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 oct. 2017
Publié
14 août 2019
Délivré
30 nov. 2022
Radié
25 mai 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65H 19/18 (2006.01)
B65H 19/10 (2006.01)
B65H 20/18 (2006.01)
Priorité
JP 2016215658 02.11.2016
Demande PCT
PCT/JP2017/038878 27.10.2017
Publication PCT
WO2018/084078 11.05.2018
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mai 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.05.2024

  2. 11 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.10.2023

  3. 30 nov. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.11.2022

Parties

Titulaire

Zuiko Corporation

15-21, Minamibefucho, Settsu-shi, Osaka 566-0045, JP

Inventeur

NISHIMURA, Yosuke

Settsu-shi Osaka 566-0045, JP

SATO, Hitoshi

Settsu-shi Osaka 566-0045, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.