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Brevet européen · EP3525718 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3525718
Numéro de demande
EP17778294
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 oct. 2017
Publié
21 août 2019
Délivré
16 sept. 2020
Fin de la protection au plus tard
3 oct. 2037
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
A61C 13/00 (2006.01)
A61C 13/01 (2006.01)
Priorité
DE 102016119598 14.10.2016
Demande PCT
PCT/EP2017/075214 04.10.2017
Publication PCT
WO2018/069117 19.04.2018
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 13 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.12.2022

  5. 10 oct. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Aldo Römpler, Patentanwalt, Brendenweg 11, Postfach 154, 9424 Rheineck

    Publié dans Swissreg le 10.10.2020

  6. 16 sept. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.09.2020

Parties

Titulaire

Kulzer GmbH

Leipziger Strasse 2, 63450 Hanau, DE

Mandataire

Aldo Römpler Patentanwalt

9424 Rheineck

Inventeur

RUPPERT, Klaus

63477 Maintal, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.