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Brevet européen · EP3525749 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3525749
- Numéro de demande
- EP16781801
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 oct. 2016
- Publié
- 21 août 2019
- Délivré
- 22 mars 2023
- Radié
- 23 mai 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61K 8/25 (2006.01)A61Q 11/00 (2006.01)A61Q 19/10 (2006.01)A61K 8/02 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/EP2016/074729 14.10.2016
- Publication PCT
- WO2018/068865 19.04.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mai 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.05.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.05.2025
- 31 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 31.01.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 16 mai 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 16.05.2023
- 22 mars 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.03.2023
Parties
Inventeur
KANIOS-ZAKRZEWSKA, Anna Maria
1041 AR Amsterdam, NL
DE BARROS SANCHES, Jose Manuel
1501 XW Zaandam, NL
WASILEWSKI, Tomasz
26-600 Radom, PL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.