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Brevet européen · EP3525835 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3525835
- Numéro de demande
- EP17860564
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 oct. 2017
- Publié
- 21 août 2019
- Délivré
- 15 janv. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 11 oct. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- A61M 27/00 (2006.01)A61M 25/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201662407810 P 13.10.2016US 201762500547 P 03.05.2017
- Demande PCT
- PCT/US2017/056313 12.10.2017
- Publication PCT
- WO2018/071650 19.04.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 25.02.2026
- 26 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 26.11.2025
- 21 janv. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 21.01.2025
- 15 janv. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 15.01.2025
Parties
Inventeur
ANAND, PJ
Lowell MA 01852, US
SINGH, Deep, Arjun
Lowell MA 01852, US
EBERL, Greg
Lowell MA 01852, US
EAST, Andrew
Lowell MA 01852, US
BROPHY, Morgan
Lowell MA 01852, US
ARZUMAND, Ayesha
Lowell MA 01852, US
MOURA, Stela
Lowell MA 01852, US
GUSEILA, Loredana
Lowell MA 01852, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.