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Brevet européen · EP3526084 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3526084
- Numéro de demande
- EP17793766
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 oct. 2017
- Publié
- 21 août 2019
- Délivré
- 24 nov. 2021
- Radié
- 25 mai 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60S 1/40 (2006.01)
- Priorité
- US 201662408349 P 14.10.2016US 201715782949 13.10.2017
- Demande PCT
- PCT/US2017/056688 14.10.2017
- Publication PCT
- WO2018/071878 19.04.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mai 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.05.2023
- 5 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 05.10.2022
- 24 nov. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.11.2021
Parties
Inventeur
COX, Dennis E.
Belleville, MI 48111, US
YEE, Jesus
El Paso, TX 79924, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.