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Brevet européen · EP3526317 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3526317
Numéro de demande
EP17783508
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 oct. 2017
Publié
21 août 2019
Délivré
28 mai 2025
Radié
27 mai 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C10M 159/16 (2006.01)
C10N 10/04 (2006.01)
C10N 20/02 (2006.01)
C10N 20/04 (2006.01)
C10N 30/02 (2006.01)
C10N 30/04 (2006.01)
C10N 30/08 (2006.01)
C10N 30/10 (2006.01)
C10N 40/25 (2006.01)
Priorité
US 201662407276 P 12.10.2016
Demande PCT
PCT/EP2017/076091 12.10.2017
Publication PCT
WO2018/069460 19.04.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 mai 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    27.05.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 27.05.2026

  2. 9 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.04.2026

  3. 28 mai 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 28.05.2025

Parties

Titulaire

Chevron Oronite Technology B.V.

Petroleumweg 32, 3196 KD Vondelingenplaat Rotterdam, NL

Inventeur

BOONS, Cornelis Hendrikus Maria

3196 KD Vondelingenplaat Rotterdam, NL

CLEOPHAS, Theodorus Constance

3196 KD Vondelingenplaat Rotterdam, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.