EXPANSIONSANORDNUNG
Brevet européen · EP3526440 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3526440
- Numéro de demande
- EP17783476
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 oct. 2017
- Publié
- 21 août 2019
- Délivré
- 8 nov. 2023
- Radié
- 23 mai 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E21B 33/127 (2006.01)E21B 43/10 (2006.01)
- Priorité
- EP 16193476 12.10.2016EP 17175232 09.06.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2017/075882 11.10.2017
- Publication PCT
- WO2018/069366 19.04.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mai 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.05.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.05.2025
- 18 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 18.09.2024
- 8 nov. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.11.2023
Parties
Inventeur
VASQUES, Ricardo Reves
3450 Allerød, DK
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.