PROCÉDÉ DE CARACTÉRISATION D'UN ÉCHANTILLON COMPORTANT DES PARTICULES

Brevet européen · EP3526582 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3526582
Numéro de demande
EP16790672
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 oct. 2016
Publié
21 août 2019
Délivré
1 juin 2022
Radié
25 mai 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01N 15/00 (2006.01)
B01L 3/00 (2006.01)
G01N 33/49 (2006.01)
G01N 21/82 (2006.01)
Demande PCT
PCT/FR2016/052660 14.10.2016
Publication PCT
WO2018/069582 19.04.2018
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mai 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.05.2023

  2. 12 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.04.2023

  3. 1 juin 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.06.2022

Parties

Titulaire

Avalun

17 rue des Martyrs, 38054 Grenoble, FR

COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES

Commissariat à l'Énergie Atomique et aux Énergies Alternatives

Bâtiment le Ponant D 25 rue Leblanc, 75015 Paris, FR

Inventeur

HUET, Maxime

28700 Houville La Branche, FR

CUBIZOLLES, Myriam-Laure

38700 Corenc, FR

POHER, Vincent

62340 Guines, FR

SPIACZKA, Johanna

38650 Roissard, FR

POUTEAU, Patrick

38240 Meylan, FR

BERTHIER, Jean

38240 Meylan, FR

BUHOT, Arnaud

38960 St Etienne du Crossey, FR

SABATTE, Gwenola

38120 St Egreve, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.