MEDIZINISCHES INSTRUMENT

Brevet européen · EP3527150 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3527150
Numéro de demande
EP18156965
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 févr. 2018
Publié
21 août 2019
Délivré
1 avr. 2020
Radié
28 févr. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/29 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 sept. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  2. 1 avr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.04.2020

Parties

Inventeur

Ross, Pete

Dundee, DD1 4HN, GB

Martin, James Duncan S.

Dundee, DD1 4HN, GB

Coleman, Stuart

Dundee, DD1 4HN, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.