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Brevet européen · EP3527276 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3527276
Numéro de demande
EP19158680
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 mai 2017
Publié
21 août 2019
Délivré
16 mars 2022
Radié
23 déc. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01D 21/26 (2006.01)
E04H 4/16 (2006.01)
C02F 1/38 (2006.01)
C02F 1/00 (2006.01)
C02F 103/42 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.01.2023

  2. 23 déc. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2022

  3. 16 mars 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.03.2022

Parties

Inventeur

Teuscher, Scott

Advance, North Carolina 27006, US

Hayes, Graham, M.

Bermuda Run, North Carolina 27006, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.