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Brevet européen · EP3527442 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3527442
- Numéro de demande
- EP17859693
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 avr. 2017
- Publié
- 21 août 2019
- Délivré
- 3 nov. 2021
- Radié
- 23 nov. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60T 7/10 (2006.01)G05G 1/04 (2006.01)G05G 1/06 (2006.01)
- Priorité
- JP 2016201430 13.10.2016
- Demande PCT
- PCT/JP2017/015058 13.04.2017
- Publication PCT
- WO2018/070068 19.04.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 nov. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.11.2022
- 14 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 14.09.2022
- 3 nov. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.11.2021
Parties
Inventeur
ODA, Komei
Toyota-shi Aichi 471-8507, JP
MIYABAYASHI, Takashi
Toyota-shi Aichi 471-8507, JP
MATSUBO, Hideki
Toyota-shi Aichi 471-8507, JP
RYUTAKI, Kozo
Toyota-shi Aichi 471-8507, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.